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Marques déposées par la société Chambre Régionale d'Agriculture PACA
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ROUTE DES VINS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE DES VINS DE PROVENCE
Chambre Régionale d'Agriculture PACA, Etablissement consulaire

Numéro de dépôt :
3824647
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
ROUTE DES VINS DE PROVENCE de Chambre Régionale d\'Agriculture PACA

Présentation de la marque ROUTE DES VINS DE PROVENCE

Déposée le 11 avril 2011 par la société Chambre Régionale d'Agriculture PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE DES VINS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture PACA domicilié(e) 22 Avenue Henri PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture PACA domicilié(e) 22 Avenue Henri PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ROUTE DES VINS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DES VINS DE PROVENCE est expirée depuis le 11 avril 2021.

Chambre Régionale d'Agriculture PACA a également déposé les autres marques suivantes : Med'Agri , med'agri bio , La Provence de la Truffe , MED'AGRI


Chambre Régionale d'Agriculture PACA, Etablissement consulaire - 22 Avenue Henri PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 181300047


Chambre Régionale d'Agriculture PACA - 22 Avenue Henri PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.